Conseil Municipal Jeudi 31 Mars

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 31 Mars 2011 à 19 H 00.

ORDRE DU JOUR :

1- ADMINISTRATION GENERALE

1.1  - Décisions municipales

2 - FINANCES

2.1 - Vote des taux des contributions directes pour 2011

2.2 - Budget Primitif de la Ville - Exercice 2011

2.3 - Budget Primitif Annexe des ZAC - Exercice 2011

2.4 - Garantie d'emprunt a la sociéte Cité Jardins - Acquisition en VEFA de 24 logements collectifs avenue de Toulouse

3 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - PATRIMOINE

3.1 - Avis réservé du Conseil municipal sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) de la Grande Agglomération Toulousaine arreté le 24 janvier 2011 par le Comité Syndical de Tisseo-SMTC

3.2 - Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle BB 232 constitutive d'une partie du chemin des Saules

3.3 - Aménagement de la Rue des Ecoles - Acquisition foncière COMMUNE/COLL

3.4 - Aménagement de la Rue des Ecoles - Acquisition foncière COMMUNE/GAUTIER

3.5 - Rétrocession Chemin de la Sapinière

3.6 - Travaux sur RD813 du PRO 30+700 au PRE 30+750: aménagement de l'avenue du Lauragais, voie d'accès au terminus du TCSP .

4 - PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE

4.1 - Classes de découvertes et sorties scolaires - Attribution de subventions aux coopératives scolaires (année 2011)

5 - VIE LOCALE

5.1 - Attribution des subventions aux associations Loi de 1901